Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE FRANCAISE DE MESSAGERIE INTERNATIONALE "SFMI"

Numéro de dépôt :
92407672
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 février 1992 par SOCIETE FRANCAISE DE MESSAGERIE INTERNATIONALE "SFMI" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est SOCIETE FRANCAISE DE MESSAGERIE INTERNATIONALE "SFMI", domicilié(e) 41/43, Rue Camille Desmoulins Axe Seine 30, 92442 ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges-Edouard BUET SFMI - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407672.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 février 2002.

SOCIETE FRANCAISE DE MESSAGERIE INTERNATIONALE "SFMI" a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , EMS , LE MAGAZINE DES MAITRES DU TEMPS , EMS CHRONOPOST , LE CLUB DES MAITRES DU TEMPS , SOCIETE FRANCAISE DE MESSAGERIE INTERNATIONALE (S.F.M.I.) , EMS CHRONOPOST , EMS CHRONOPOST , TED 250 FRANCE


SOCIETE FRANCAISE DE MESSAGERIE INTERNATIONALE "SFMI" - 41/43, Rue Camille Desmoulins Axe Seine 30, 92442 ISSY LES MOULINEAUX - France


Monsieur Georges-Edouard BUET SFMI - France


Inscription le 18 août 1992 - Transmission de propriété n°66380 - Publication au BOPI 1992-08-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

- Communications télégraphiques, téléphoniques et radiophoniques - Distribution de courrier - Emissions télévisées, radiophoniques - Messagerie (courrier ou marchandises) - Livraison de colis - Dépôt de marchandises - Distribution (livraison) de produits - Distribution de colis - Emmagasinage, entreposage - Location d'entrepôts, livraison de marchandises

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.